Au moment des révélations de dopage des athlètes, notamment des coureurs cyclistes lors de la Grande Boucle
2006, et suite à quelques questions, je pense qu'il est nécessaire de connaître les textes français qui permettent de prévenir ou de réprimer le dopage.
Deux lois ont été promulguées et portent sur ce sujet: la protection des sportifs contre le dopage.
*Le premier texte date du 23 mars 1999 (loi 99-223) et se compose de 32 articles répartis dans un titre 1
Surveillance des sportifs (9 articles), un titre 2 Prévention et lutte contre le dopage[…]
par Olivier SIGMAN
publié dans :
Droit médical
0
Dans quelques jours, seront mis en ligne:
-une comparaison des lois de protection des sportifs contre le dopage de 1999 (99-223) et de 2006 (2006-405)
-un détail entre les lois dites de bioéthique
de 1994 (94-653 et 94-654) et la loi de bioéthique de 2004 (2004-800).
Avis à ceux que cela intéresse, regardez régulièrement ce site et n'hésitez pas à envoyer un commentaire si vous souhaitez abordez un
point précis des ces lois.
A bientôt.
par Olivier SIGMAN
publié dans :
Droit médical
0
Principales réunions du ministre de la santé:
Le lundi 7 août 2006, le ministre de la santé, Xavier Bertrand, s'entretiendra avec Philippe
Lamoureux, directeur général de l'Institut National de Prévention et d'Education pour la
Santé au sujet de problèmes de santé publique et d'information. Déjà un jury citoyen de 3000
personnes va être constitué par l'INPES pour réflechir sur les sujets de santé publique.
Le lundi 14 août 2006, Xavier Bertrand se rendra à Toronto (Canada) au
16ème Congrès International sur le SIDA qui a lieu du 13 au 16 août[…]
par Olivier SIGMAN
publié dans :
Médecine
0
L'Institut de Veille sanitaire (InVS) dirigé par le Pr. Gilles Brücker, a annoncé jeudi 3
août 2006 que la période caniculaire que nous avons subi au mois de juillet 2006 a fait 112 décès.
Parmi ceux-ci, on dénombre 66 personnes âgées de 75 à 94 ans, 12 sur
leur lieu de travail à l'extérieur, 4 personnes qui pratiquaient une activité sportive - par ce temps, 3 Sans Domicile Fixe(SDF) - un à Bordeaux, un à Saint-Ouen et un à
Malakoff), 26 personnes de moins de 75 ans mais souffrant de pathologies telles que le diabète, le cancer ou l'obésité et enfin, un enfant qui[…]
par Olivier SIGMAN
publié dans :
Médecine
0
Pour les passionnés de droit public et de droit des affaires, le Code des marchés publics vient d'être publié.
Le décret 2006-975 du 1er août 2006 porte Code des marchés publics. Ce code, mis à jour, entre en vigueur le 1er septembre 2006.
Une circulaire d'application a été publié le 3 août 2006.
par Olivier SIGMAN
publié dans :
Droit
0
Derniers Commentaires