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Mardi 6 mai 2008

La ministre de la Santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Roselyne Bachelot-Narquin, a révoqué le chef du service de radiothérapie de l'hôpital Jean-Monnet d'Epinal, où quelque 5.000 malades auraient subi des sur-irradiations, annonce le ministère dans un communiqué.
Evoquant des "sanctions exemplaires", la ministre a adressé un blâme à un autre médecin concerné par des accidents de radiothérapie survenus en 2004 et 2005, les plus graves ayant jamais touché un hôpital français. "Cette décision a été prise après avis du conseil de discipline des praticiens hospitaliers".
"La révocation, sanction disciplinaire la plus lourde à la disposition de la ministre, est à la hauteur des manquements graves aux obligations d'information et de suivi constatés pour l'un des radiothérapeutes", précise-t-on. Quant au blâme, il "sanctionne le suivi inadapté des patients par l'autre praticien". "La ministre engagera un travail relatif aux droits et devoirs des médecins, afin d'assurer aux personnels médicaux une meilleure information concernant leurs droits et obligations vis-à-vis des patients et des autorités de tutelle", poursuit le ministère de la Santé.

Depuis début février, les deux médecins incriminés (les docteurs Michel Aubertel et Jean-François Sztermer) étaient frappés d'une interdiction temporaire d'exercer par la chambre disciplinaire du conseil régional de l'ordre des médecins de Lorraine, sur plainte du ministère de la Santé.
Ils se voyaient reprocher, non les erreurs de manipulation des appareils de radiothérapie à l'origine de nombreux cas de sur-irradiation et de plusieurs décès à l'hôpital d'Epinal, mais le fait de n'en avoir informé ni le ministère ni les patients dans les délais requis.

Les erreurs de paramétrage d'un logiciel de radiothérapie et les premiers symptômes chez des malades étaient apparus en septembre 2005 mais l'affaire n'avait été révélée qu'en octobre 2006 par l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH).

Selon le ministère de la Santé, près de 5.000 patients auraient reçu des doses de rayons trop fortes à l'hôpital d'Epinal entre 1987 et 2005, dont 721 à des niveaux susceptibles d'entraîner ou d'aggraver des pathologies.
Cinq patients sont décédés. Une information judiciaire pour homicides et blessures involontaires est en cours d'instruction à Paris sur cette affaire.

Lors d'une visite dans l'hôpital de Neufchâteau (Vosges), le 17 avril, le président de la République
 avait rencontré des représentants des irradiés d'Epinal. Il s'était engagé à ce que les indemnisations prévues soient versées au plus tard dans les deux mois.
Roselyne Bachelot-Narquin, qui s'est rendue au service de radiothérapie de l'hôpital d'Epinal le 21 avril, a réitéré "son soutien le plus total envers les victimes et leurs familles"

Dominique Capelli, ex-directrice de l'hôpital d'Epinal et nommée en avril 2007 adjointe à la direction du CHU de Nancy,
a été convoquée devant le conseil de discipline des praticiens hospitaliers, chargé de proposer éventuellement des sanctions à la ministre, a-t-on appris aujourd'hui auprès du ministère de la Santé.

par Olivier SIGMAN publié dans : Droit médical
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