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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
7 décembre 2009 1 07 /12 /décembre /2009 08:02
Journée d’étude organisée par
l’Association Jeunes Chercheurs-RDST
et le Centre de Recherche en Droit Médical
de l’Université Paris Descartes

Le corps humain,
entre sacralisation
et
marchandisation

Le mercredi 16 décembre 2009
de 9h30 à 18h

A la Faculté de Droit de l'Université Paris Descartes à Malakoff

Avec le concours de : Réseau Droit, science et technique et Université Paris Descartes, faculté de droit

09h15 : Accueil des participants
09h30 : Allocutions de bienvenue : Axel Khan, Président de l’Université Paris Descartes,
Denis Berthiau, Maître de conférences, Université Paris Descartes, Directeur du Centre de Recherche en Droit Médical, Centre d’éthique Clinique (CEC), Association JC-RDST (Alice Dupuy, Amélie Favreau, Margaux Loire).

PREMIÈRE PARTIE : UNE PROTECTION ABSOLUE DU CORPS HUMAIN ?
10H15 - 12H45 Les questions posées par l’assistance médicale à la procréation
10H15 - 11H15 Droit fondamentaux de la personne et corps, éléments de droit comparé
Sylvère Hategekimana, Docteur en droit, Université de Nantes.
L’assistance médicale à la procréation en droit allemand
Karène Parizer, Doctorante, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS).
Naître d’une gestation pour autrui, l’embarras du droit
Laurence Brunet, Juriste, Chercheur, attachée au « Centre de Recherche Droits Sciences et Techniques» (CRDST), Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
11h-11h15 : Pause

La grossesse pour autrui, une réification du corps ?
Table ronde et débat avec la salle
11H30 - 12H45
Intervenants : M. Denis Berthiau (Maître de conférences de droit, Université Paris Descartes, Directeur du Centre de Recherche en Droit Médical, CEC), Mme Laurence Brunet, (Juriste, Université Paris I), Mme Véronique Fournier (Médecin, Directrice du Centre d’Ethique Clinique de l’hôpital Cochin), Pr. Gérard Lévy (PU-PH de gynécologie-obstétrique, Doyen honoraire de la faculté de Caen), Mme Jennifer Merchant (Professeur, Université Paris II), Karène Parizer (Juriste,
EHESS).
12h45 – 14h30 : Déjeuner libre

SECONDE PARTIE : VERS UNE LIBRE DISPOSITION DU CORPS HUMAIN ?
14H30 - 18H
Propos préliminaires
La liberté de disposer du corps humain dans le cadre juridique de la recherche biomédicale
Anna Grabinsky, Docteur en Droit, Post-doc, Université Rennes I.

Première table ronde
Le corps humain, une ressource personnifiée
Modérateurs : Mme Simone Bateman (Sociologue, Directrice de recherche, CNRS, Centre de Recherches, Sciences, Ethique, Société - CERSES, Université Paris Descartes), Mme Frédérique Dreifuss-Netter (Conseiller à la Cour de Cassation, membre du CCNE), Mme Claudine Esper (Professeur de droit, Université Paris Descartes), Mme Marie Gailles (Chargée de recherche, CERSES, CNRS, Université Paris Descartes).
Les principes de la personnification du corps humain dans l’activité de dons
Sophie Dumas, Doctorante, Université de Rennes I.
Dons des éléments et produits du corps humain en droit communautaire
Aurélie Moriceau, Docteur en droit, Post-doc, Université de Rennes I.
16h-16h15 : Pause

Seconde table ronde
Le corps humain, une ressource réifiée
Modérateurs : Mme Bacache-Gibeili (Professeur de droit, Université Paris Descartes), Mme Florence Bellivier (Professeur de droit, Université Paris X), M. Jean-Michel Bruguière (Professeur de droit, Université Grenoble II), M. Michel Vivant (Professeur de droit, Sciences-Po Paris).
Corps, culture et propriété littéraire et artistique, vers une marchandisation ?
L’appropriation du corps humain par l’activité artistique
Mélanie Pariset, Doctorante, Université de Grenoble II et Amélie Favreau, Doctorante, Université de Grenoble II.
Le corps et la marchandisation assumée
L’appropriation du corps par le droit des brevets
Olivier Le Quéré, Doctorant, Université de Caen et Franck Macrez, Maître de conférences de droit, Université de Strasbourg.
Une marchandisation assumée par le biais de l’indemnisation du préjudice corporel, exemple du droit suisse
Eve Matringe, Doctorante, Université de Strasbourg.
18h-18h15 : Clôture par les organisateurs


PRÉSENTATION DE LA JOURNÉE
A la veille de la révision des lois de bioéthique, la question du statut juridique du corps humain connaît un regain d'actualité. En effet, si la loi assure le respect du corps humain, à travers son inviolabilité et l'interdiction d'en faire l'objet d'un droit patrimonial, les nombreuses exceptions introduites depuis 1994 semblent remettre la portée de ce principe en cause.
Face à l'évolution de la science, le corps humain doit être protégé comme l'atribut inviolable et sacré de la personne humaine. Mais, irrésistiblement, il apparaît comme une ressource.
Dès lors, une protection absolue ouverte au corps humain pourra-t-elle perdurer, alors que l!accès à ses éléments et ses produits est facilité et justifié par les avancées scientifiques ? Les remparts de la finalité thérapeutique vont-ils tenir face aux velléités de plus en plus pressantes d!une disposition du corps humain ? Le corps humain envisagé comme ressource : est-ce condamnable ?
Pour permettre aux jeunes chercheurs de présenter leurs travaux et de les valoriser, dans le cadre d'une approche pluridisciplinaire, l'association Jeunes Chercheurs-RDST organise à la Faculté de droit de Malakoff (Université Paris Descartes), une Journée d'études, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Médical de l'Université Paris Descartes. Les professeurs et professionnels spécialistes de ces questions participeront aux côtés des jeunes chercheurs.

Faculté de Droit Paris Descartes
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff
Malakoff-Plateau de Vanves
T3 Porte de Vanves
Bus 58 ou 191

Inscription souhaitée, entrée libre
email : colloquecorps@gmail.com
Tél : 06.26.62.83.70
www.jc-rdst.org 

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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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