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  • : Ce site fait un lien entre le droit et la santé. Accessible à tout public, des informations juridiques, médicales, de droit médical et des actualités générales sont présentes. Les informations fournies sur [droit-medecine.over-blog.com] sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
17 septembre 2010 5 17 /09 /septembre /2010 17:23

L'exposition Our Body - A corps ouvert avait été interdite par l'arrêt de la Cour d'appel de Paris rendu le 30 avril 2009 (n°09/09315). La Cour de cassation vient hier de rendre un arrêt de rejet (n°764, pourvoi 09-67.456) face au pourvoi de la société...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Droit médical
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17 septembre 2010 5 17 /09 /septembre /2010 11:47

La Commission ouverte droit de la santé Responsables : M. Yves Lachaud, M. Soliman Le Bigot, Mme Laurence Azoux-Bacrie Organise une réunion le mardi 12 octobre 2010, de 11 heures à 12 heures 45 au Palais de Justice (Bibliothèque de l’Ordre) Ayant pour...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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16 septembre 2010 4 16 /09 /septembre /2010 16:37

Après les évènements plus surprenants les uns que les autres pendant la Coupe du monde de la FIFA en Afrique du Sud , après les déclarations des uns et des autres, et après les sanctions rendues par la Fédération Française de Football, les déuptésn, représentant...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Droit
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15 septembre 2010 3 15 /09 /septembre /2010 09:00

Le Centre National de l'Expertise Hospitalière (CNEH) organise le 13 octobre 2010 à Paris un colloque intitulé Réforme de la formation des professions de santé ENJEUX, MODALITÉS ET PERSPECTIVES Hôpital des Diaconesses, 18 rue du Sergent Bauchat, 75012...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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11 septembre 2010 6 11 /09 /septembre /2010 10:35

La circulaire du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements de santé a permis à l’ Observatoire national des violences en milieu hospitalier d’élaborer un rapport annuel. Lire ici le rapport 2009 . Les faits...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Droit médical
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10 septembre 2010 5 10 /09 /septembre /2010 06:05

L'Université Paris Descartes a organisé une conférence de presse au sujet de la Première année commune aux études santé (cf loi 2009-833 du 7 juillet 2009 relative à cette PAES & arrêté du 28 octobre 2009 sur l'organisation de la PAES & arrêté du 26 juillet...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Médecine
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7 septembre 2010 2 07 /09 /septembre /2010 20:53

Convention CNOM - Médiateur : qualité des soins & accès aux droits
Le Conseil National de l'Ordre des médecins (CNOM), par Michel LEGMANN et le Médiateur de la République, Jean-Paul DELEVOYE, ont signé une convention qui, après le rappel des domaines de compétences de chacune des institutions, indique les engagements...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Droit médical
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7 septembre 2010 2 07 /09 /septembre /2010 12:00

1 TGV de 14 voitures, 13 villes étapes, une sensibilisation à la maladie d'Alzheimer mise en place par France Télévisions et la SNCF. Voir le site internet du train. Voilà une initiative qui vise à mieux informer sur cette maladie qui touche plus de 800...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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