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  • : Ce site fait un lien entre le droit et la santé. Accessible à tout public, des informations juridiques, médicales, de droit médical et des actualités générales sont présentes. Les informations fournies sur [droit-medecine.over-blog.com] sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
11 mars 2010 4 11 /03 /mars /2010 18:36

Pour permettre une alimentation variée, les titres-restaurants ont été élargis pour l'achat de fruits et légumes. Voici le texte intégral JORF n°0053 du 4 mars 2010 page 4469 texte n° 49 DECRET Décret n° 2010-220 du 3 mars 2010 relatif à l'utilisation...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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4 mars 2010 4 04 /03 /mars /2010 10:30

Axel KAHN, Président de l’Université Paris Descartes Patrick BERCHE, Doyen de la Faculté de médecine Paris Descartes Christian HERVE, Directeur du Laboratoire d’Ethique Médicale et de Médecine Légale Grégoire MOUTEL, Secrétaire Général de la Société Française...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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3 mars 2010 3 03 /03 /mars /2010 23:20

Comme je l'indiquai précédemment avec l'adoption du texte en deuxième lecture, la loi initialement portée par Jean Léonetti vient de paraître au Journal officiel. JORF n°0052 du 3 mars 2010 page 4310 texte n° 9 LOI n° 2010-209 du 2 mars 2010 visant à...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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3 mars 2010 3 03 /03 /mars /2010 09:25

Le Tribunal de Grande Instance de Paris, l'Ordre des avocats de Paris, le centre d'éthique clinique de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, le centre d'analyse et d'intervention sociologiques, la Fondation des maisons des sciences de l'homme, s'associent...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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2 mars 2010 2 02 /03 /mars /2010 07:13

Vous êtes toujours plusieurs centaines de visiteurs de ce site chaque jour . Dù à une activité toujours aussi soutenue d'intervention et de rédaction, la mise à jour de ce site est moins régulière qu'auparavant. Les principaux articles de ce mois de février...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Actualités générales
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1 mars 2010 1 01 /03 /mars /2010 08:51

La prochaine séance des Tribunes de la santé de la Chaire santé de Sciences Po se tient jeudi 18 mars 2010 de 19h15 à 21h, 27 rue Saint-Guillaume sur le thème Les médecins américains et les réformes du système de santé avec pour invité Victor Rodwin,...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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28 février 2010 7 28 /02 /février /2010 23:50

Les 21èmes Olympiades d'hiver se sont déroulées du 12 au 28 février 2010 à Vancouver avec 86 disciplines. A l'issue, au nombre de médailles, la France se classe en 8ème position avec 11 médailles (12ème en fonction des médailles d'or) dont * 2 médailles...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Actualités générales
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27 février 2010 6 27 /02 /février /2010 14:05

Une nouvelle ordonnance fut prise en application de la loi HPST, notamment son article 133. Il s'agit de l'Ordonnance n° 2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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