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  • : Ce site fait un lien entre le droit et la santé. Accessible à tout public, des informations juridiques, médicales, de droit médical et des actualités générales sont présentes. Les informations fournies sur [droit-medecine.over-blog.com] sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
9 janvier 2016 6 09 /01 /janvier /2016 00:52

Chères lectrices et lecteurs fidèles et réguliers, Chers visiteurs de passage, Après quelques jours de congés de vacances de fin d'année, Je tiens sincèrement à vous adresser MES MEILLEURS VOEUX DE SANTE, DE BONHEUR, DE REUSSITE ET DE SOLIDARITE POUR...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Actualités générales
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23 décembre 2015 3 23 /12 /décembre /2015 23:05

Chères lectrices et lecteurs fidèles et réguliers, Chers visiteurs de passage, Je vous souhaite de TRES BONNES FETES DE FIN D'ANNEE 2015 entouré de votre famille, de vos proches, de vos amis . Je prends quelques jours de congés et vous donne rendez-vous...
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publié par Olivier SIGMAN - dans Actualités générales
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23 décembre 2015 3 23 /12 /décembre /2015 00:15

Le décret 2015-1721 publié ce jour est relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé privés (clinique et ESPIC) autorisés à exercer l'activité de soins de psychiatrie. L'organisation, les matériels et les locaux doivent...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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19 décembre 2015 6 19 /12 /décembre /2015 14:15

A la suite de l'adoption de la loi relation à la Nouvelle Organisation du Territoire de la République (NOTRE), les Agences Régionales de Santé se sont regroupées et les Conseils régionaux ont été élus le 13 décembre 2015. Voici une synthèse des personnalités...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 23:31

Le décret 2015-1680 est relatif au programme de modernisation des systèmes d'information et de télécommunication des services d'aide médicale urgente (SAMU). L'Agence des systèmes d'information partagés (ASIP) de santé va travailler pendant 10 ans afin...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 00:05

L'arrêté publié ce jour concerne l'expérimentation du samedi matin en garde pour les internes. Il est rappelé que les activités quotidienne de jour s'exercent de 8h30 à 18h30 en semaine et que la permanence de la continuité des soins s'exerce de 18h30...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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17 décembre 2015 4 17 /12 /décembre /2015 10:25

Les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) pour 2016 à 2018 sont parus dans l'arrêté de ce jour (qui remplacent celles de l'arrêté du 26 février 2013). Certaines orientations s'inscrivent dans la cadre de la politique nationale...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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14 décembre 2015 1 14 /12 /décembre /2015 23:23

Avec la nouvelle délimitation des régions (loi NOTRE), les agences régionales de santé se conforment aux nouvelles régions et fusionnent entre elles. Les personnels sont affectés dans les nouvelles ARS. JORF n°0289 du 13 décembre 2015 page 23029 texte...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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