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  • : Ce site fait un lien entre le droit et la santé. Accessible à tout public, des informations juridiques, médicales, de droit médical et des actualités générales sont présentes. Les informations fournies sur [droit-medecine.over-blog.com] sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
19 décembre 2015 6 19 /12 /décembre /2015 14:15

A la suite de l'adoption de la loi relation à la Nouvelle Organisation du Territoire de la République (NOTRE), les Agences Régionales de Santé se sont regroupées et les Conseils régionaux ont été élus le 13 décembre 2015. Voici une synthèse des personnalités...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 23:31

Le décret 2015-1680 est relatif au programme de modernisation des systèmes d'information et de télécommunication des services d'aide médicale urgente (SAMU). L'Agence des systèmes d'information partagés (ASIP) de santé va travailler pendant 10 ans afin...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 00:05

L'arrêté publié ce jour concerne l'expérimentation du samedi matin en garde pour les internes. Il est rappelé que les activités quotidienne de jour s'exercent de 8h30 à 18h30 en semaine et que la permanence de la continuité des soins s'exerce de 18h30...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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17 décembre 2015 4 17 /12 /décembre /2015 10:25

Les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) pour 2016 à 2018 sont parus dans l'arrêté de ce jour (qui remplacent celles de l'arrêté du 26 février 2013). Certaines orientations s'inscrivent dans la cadre de la politique nationale...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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14 décembre 2015 1 14 /12 /décembre /2015 23:23

Avec la nouvelle délimitation des régions (loi NOTRE), les agences régionales de santé se conforment aux nouvelles régions et fusionnent entre elles. Les personnels sont affectés dans les nouvelles ARS. JORF n°0289 du 13 décembre 2015 page 23029 texte...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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9 décembre 2015 3 09 /12 /décembre /2015 08:13

Après son dépôt en conseil des ministres (analyse & texte), un passage à l'Assemblée nationale (analyse et texte adopté) puis au Sénat (analyse & texte adopté) et un échec de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi de modernisation de notre...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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7 décembre 2015 1 07 /12 /décembre /2015 09:41

Le décret 2015-1588 publié ce jour définit la médecine du travail dans les établissements de la fonction publique hospitalière (FPH). Le service de santé est au travail est soit propre à l'établissement soit par convention avec plusieurs établissements...
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publié par Olivier SIGMAN - dans -> Textes légaux
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4 décembre 2015 5 04 /12 /décembre /2015 18:41

Téléthon 2015 : innover pour guérir les 4 et 5 décembre 2015
4 et 5 DECEMBRE 2015 TELETHON INNOVER POUR GUERIR 36 37 Cette année encore, le Téléthon a besoin de vous autour de Nagui, Sophie Davant et du parrain de cette édition Marc Lavoine et de sa présidente Laurence Tiennot-Herment. Avec 6 000 à 8 000 maladies...
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publié par Olivier SIGMAN - dans --> Colloque
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