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Votre empreinte écologique

18 questions entre alimentation, logement, transport et  consommation
L'empreinte écologique moyenne d'un Français est de 56 400 m²/an. Et vous?
4 septembre 2012 2 04 /09 /septembre /2012 10:17

COLLOQUE INTERNATIONAL

A L’OCCASION DU

TRENTIÈME ANNIVERSAIRE DE L’AFDS

CONSENTEMENT ET SANTÉ

4 octobre 2012

 

Salle du conseil

Université Paris Descartes 12 rue de l’Ecole de médecine

 

Ouverture : Professeur Anne Laude, Présidente de l’AFDS          

Conférence introductive    : O. Guillod, Professeur Université Neuchâtel      

 

Sous la présidence du Professeur J.M. Lemoygne De Forges, Président honoraire de l’AFDS

Consentement, santé et droit européen par  E. Brosset, MCF, Université d’Aix Marseille   

Un consentement à géométrie variable : à quels risques consentir ? par J. SaisonDemars, MCF, Université de Lille

La place de l’ordre public dans la justification des atteintes portées au principe du consentement du patient à l’acte médical par A.C. Berthet, Doctorante      

 

Sous la présidence du Professeur D. Truchet, Président honoraire de l’AFDS

La codécision, entre mythe et réalité par A. Catherine, Docteur en Droit, Université de Caen Basse-Normandie

Le refus anticipé de consentement aux soins médicaux en droit européen comparé par R. Fragkou, Docteur en droit

L’influence de l’urgence sur le recueil du consentement à un acte médical par A. Mellac, Doctorante en droit médical à l'Université de Strasbourg      

 

Après –midi

Sous la présidence du Professeur J. Moreau, Membre fondateur de l’AFDS

La qualification juridique du consentement aux soins : accord contractuel ou droit fondamental de la personne par M. Girer, MCF, Université Lyon III.          

Le consentement aux actes médicaux non thérapeutiques : une spécificité ? par S. Paricard, MCF, Université Toulouse

Les soins pénalement ordonnés par D. Viriot-Barrial, Professeur Université AixMarseille

   

  Consentement et protection des personnes

Le concept d’ingérence médicale par

C. Castaing, MCF, Université Bordeaux

Soins sans consentement (Table-ronde)

Président modérateur : Professeur L. Dubouis, membre fondateur de l’AFDS

 

Regards critiques sur une modalité ambivalente de soins psychiatriques : les soins ambulatoires sans consentement par S.Théron, MCF, Université Toulouse

Les soins sans consentement : les soins psychiatriques, l’injonction thérapeutique par  G. Rivet, Secrétaire Générale Adjointe de la LDH :

Soins sans consentement de personnes souffrants e troubles mentaux par  V. Dujardin, Juriste

 

Consentement et vulnérabilité :

Président modérateur : Professeur E. Alfandari,

membre fondateur de l’AFDS

 

Réflexions sur le consentement aux soins du majeur protégé par  S. Guigue, Docteur en droit privé

Ethique et refus de soins chez le patient alzheimer par Dr. P. Leroux, 

Consentement, données de santé et recherches

 

Consentement et données de santé

(tableronde) :

Président –modérateur : I. De Lamberterie,

Membre fondateur de l’AFDS

 

L’impact de la santé numérique sur le consentement du patient par

P. Desmarais, avocat

Le consentement au traitement de données de santé informatisées par

C. Zorn-Macrez, Docteur

en Droit, Université de Lorraine

Protection des données et consentement à l’accès aux données de santé à des fins de recherches : une comparaison entre la France et le Luxembourg par Dr J. Segura et Dr M. Alpérin

  

Consentement et recherches :

Président modérateur : Professeur M. Belanger, Membre fondateur de l’AFDS

 

Diagnostic préimplantatoire au Québec : quand gravité et consentement soulèvent des défis par

J. Cousineau, avocate

Le consentement dans le champ des pratiques médicales relevant de la bioéthique : une protection ou un leurre ? par

D. Thouvenin, Professeur, EHESP

Quel consentement pour les patients atteints par a maladie d’Alzheimer lors des recherches ? par B. Boyer-Bévière, MCF, Université de Besançon

 

18h : Assemblée générale de l’AFDS

18h30 : Cocktail et remise du prix du meilleur poster d’un doctorant

 

Lieu : Université Paris Descartes, 12 et 15 rue de l’école de médecine, 75006 Paris (métro ligne 4, station Odéon)

 

Inscription gratuite mais obligatoire par mail à : véronique.fraysse@parisdescartes.fr (tél : 0142864210)

 

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1 mars 2012 4 01 /03 /mars /2012 08:00

Dans le cadre de 2011 année des patients et de leurs droits, se tient un colloque sur

PARTICIPATION DES USAGERS DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTÉ
Quelle évolution depuis 10 ans ?

 

Vendredi 9 mars 2012 – Auditorium de la Cité des sciences et de l’industrie
30, avenue Corentin-Cariou – 75019 Paris – M° Porte de la Villette.
Accès libre sur inscription dans la limite des places disponibles.


Depuis une dizaine d'années la participation des usagers au fonctionnement des établissements de santé peut prendre diverses formes : du respect des obligations réglementaires à la mise en place de dispositifs plus élaborés, tels que
les espaces ou maisons des usagers, qu’une circulaire ministérielle de 2006 conseille de mettre en place.
En janvier 2009, un premier colloque a présenté des expériences multiples d’établissements de taille et statut différents, afin d’aider les professionnels de santé et les usagers à créer des dispositifs de participation adaptés à leur histoire et leur contexte spécifique, en dégageant les grands principes et outils utiles à leur élaboration. Une grande partie des expériences de participation des usagers mises en place dans des établissements de santé (maison ou espace des
usagers, CRU, comité d'usagers...) ont été présentés. Les actes du colloque ont fait l'objet d'une publication.
Le collectif à l’origine de cette première rencontre (rejoint par plusieurs autres institutions) organise un deuxième colloque, à l’occasion du dixième anniversaire de la Loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé.

 

8h30 – 9h Accueil café
9h-9h15 Accueil par Claudie Haigneré, Présidente d’Universcience

 

PREMIER TEMPS : « Des usagers plus citoyens ? »
9h15-10h15 Conférences introductives
De la délégation à l'engagement : la transformation des rapports au monde médical
Janine Barbot, sociologue, INSERM (Cermes3), en détachement à la Harvard Medical School (Boston, USA).
Place des usagers dans le système de santé : l’expérience québécoise des comités d’usagers.
Marie-Pascale Pomey, Médecin de santé publique, Professeure agrégée au département d’administration de la santé de la faculté de médecine de l’Université de Montréal, Québec.

 

DEUXIEME TEMPS : « Des usagers plus participatifs ? »
10h15-11h30 Etat des lieux des modes de participation des usagers dans les établissements de santé
Résultats de l’enquête nationale réalisée auprès des établissements de santé, des représentants d’usagers et des usagers.
Aude Caria, Maison des usagers du Centre hospitalier Sainte-Anne

Jean Wils, Groupe Hospitalier Corentin-Celton-Hôpital Européen Georges-Pompidou-Vaugirard (AP-HP).

 

Table ronde 1 : Commentaires des résultats par des représentants de la FHF, la FEHAP, la FHP, UNICANCER, Mutualité française et le CISS.
Animée par Pascal Lelièvre, journaliste
11h30-11h45 Pause Café
11h45-13h00 Table ronde 2 « Les outils de participation des usagers dans les établissements de santé »

Animée par Pascal Lelièvre, journaliste
Maurice Mlekuz, Directeur-adjoint, CHU Rennes, Fonctionnement participatif de la CRUQPC,

Dominique Soulié, Directeur-adjoint CHU Toulouse, Maison des usagers « Humanité et citoyenneté au coeur de l’hôpital »,

Dominique Chappe, animatrice de la Maison d'Information en Santé de l'hôpital Bicêtre (Hôpitaux Universitaires Paris Sud / AP-HP),

Amale Hazael-Massieux, Directrice-adjointe, CHS de Montesson, Coopération interassociative en faveur des droits des usagers, avec des représentants des usagers des établissements.
Débat avec la salle

 

13h00-14h00 Déjeuner libre
14h00-14h30 Visite des posters présentés à la Cité de la santé, en présence des exposants

 

TROISIEME TEMPS : « Des usagers plus acteurs ? »
14h30-16h00 Table ronde 3 : « L’éducation thérapeutique : une opportunité pour favoriser l’émergence d’un patient acteur ? »
Extrait du documentaire : « Soigner à l’hôpital » de Nicolas Frank
Animatrice : Catherine Tourette-Turgis, Directrice des enseignements en éducation thérapeutique, Université Pierre et Marie Curie, Sorbonne Universités,

Annie Labbé, déléguée régionale CISS Ile-de-France et présidente de l’association Argos 2001,

Pr Agnès Hartemann, diabétologue (Groupe Pitié-Salpêtrière-AP-HP),

Christine Kavan, diététicienne (CHU de Besançon),

Pr Pierre Lombrail, Président (Société française de santé publique),

Alice Casagrande, Directrice adjointe, Direction santé autonomie (Croix-Rouge Française),

Martine Karoubi, parente d’une jeune adulte malade (Vaincre la mucoviscidose).
16h00-16h15 Synthèse, bilan et recommandations pour l’avenir
Armand Morazzani, Délégué Pôle santé du Défenseur des droits
16h15-16h30 Conclusion de la journée
Bernadette Devictor, Présidente de la Conférence nationale de santé et du CISS Rhône-Alpes
Françoise Demoulin, Présidente de l’ANAMS.

 

Colloque national piloté par :
Alliance nationale des associations en milieu de santé (ANAMS), Assistance Publique- Hôpitaux de Paris (AP-HP) et Groupe Hospitalier Corention-Celton-Hôpital Européen Georges-Pompidou-Vaugirard (AP-HP), Centre Hospitalier Sainte-Anne, Cité de la santé (Universcience), Croix-Rouge Française (CRF),
Direction générale de l’offre de soins (DGOS), Fédération hospitalière de France (FHF), Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne, privés non lucratifs (FEHAP), Fédération de l’hospitalisation privée (FHP-MCO), Haute autorité de Santé (HAS), Mutualité française et UNICANCER.

 

FICHE D’INSCRIPTION OBLIGATOIRE
A renvoyer par COURRIEL colloqueusagers2012@yahoo.fr
ou par FAX 01 45 65 89 86
Accès gratuit dans la limite des places disponibles
Nom : ………………………………….… Prénom :………………………………….
Etablissement / association : …………………………………………………………
Fonction : ……………………………………………………………………………….
Adresse : …………………………………………………………………………….....
……………………………………………………………………………………………
Code postal : …………………… Ville : …………………………………………….
Tél : ……………………………… Fax : ……………………………………………..
Courriel : …………………………………..@..........................................................

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28 février 2012 2 28 /02 /février /2012 19:01

Le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Sorbonne Paris Cité

En partenariat avec le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS) et l’Institut BVA

 

organise

à l'Université Paris Descartes
un COLLOQUE
sur LA LOI SUR LES DROITS DES MALADES, 10 ANS APRES

 

Lundi 5 mars 2012
Faculté de droit, Amphithéâtre Janet, 10, avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff
-9h00 : Allocution d’ouverture par Jean-Pierre Machelon, Doyen de l’Université Paris Descartes

 

Sous la présidence de Geneviève Viney, Professeur émérite à l’Université Paris I
-9h15 : La loi du 4 mars 2002 dans la jurisprudence du Conseil d’Etat
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’Etat
-9h45 : La loi du 4 mars 2002 dans la jurisprudence de la Cour de Cassation
Jean-Louis Gallet, Conseiller à la Cour de Cassation
-10h15 : L’harmonisation des jurisprudences : un objectif atteint ?
Mireille Bacache, Professeur à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut Droit et Santé

 

Débat / Pause
Sous la présidence de Jean-Pierre Gridel, Conseiller à la Cour de cassation, Professeur associé à
l’Université Paris Descartes
-11h00 : Les évolutions de la législation et de la jurisprudence consécutives à l’arrêt Perruche
Christophe Radé, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV
-11h30 : L’information en santé depuis la loi du 4 mars 2002
Stéphanie Porchy-Simon, Professeur à l’Université Lyon 3
-12h00 : L’indemnisation entre responsabilité et solidarité nationale
Patrice Jourdain, Professeur à l’Université Paris 1

 

Déjeuner-buffet sur place

 

Sous la présidence de Yannick Moreau, ancien Président de la section sociale du Conseil d’Etat
-14h00 : Les procédures amiables
Sabine Gibert, Directrice juridique de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM)
-14h30 : Le point de vue des patients sur les règles et mécanismes d’indemnisation
Claude Rambaud, Présidente du LIEN
-15h00 : La place des assureurs dans le dispositif légal
David Noguéro, Professeur à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut Droit et Santé

 

Débat / Pause
Sous la présidence de Brigitte Feuillet, Professeur à l’Université de Rennes I
-15h45: Les lois belges de 2002 et 2010 relatives aux droits des malades et à l’indemnisation
Geneviève Schamps, Professeur à l’Université de Louvain
-16h15 : Les nouveaux acteurs : 10 ans après
Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l’Université de Rennes 1
-16h45 : Le droit pénal de la santé depuis la loi de 2002
Ana Zelcevic-Duhamel, Maître de Conférences à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut Droit et Santé
-17h30 : Fin des travaux

 

Mardi 6 mars 2012
Université Paris Descartes
Amphithéâtre Giroud, 45 rue des saints pères 75006 Paris
-9h00 : Allocution d’ouverture par Jean-François Girard, Président du PRES Sorbonne Paris-Cité
Sous la présidence de Pierre Lascoumes, Directeur de recherche au Centre d’études européennes de Sciences-po
-9h15 : La relation médecin / malade depuis la loi de 2002
Michel Legmann, Président du CNOM (sous réserve)
-9h35 : Les professions de santé : 10 ans après
Frédéric Pierru, sociologue, chargé de recherche CNRS IRISSO
-9h55 : La directive mobilité du 9 mars 2011 et les droits des patients
Etienne Grass, Chef du service des affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l’Union
européenne
-10h15 : Les assureurs et la loi du 4 mars 2002
Jean-Michel Belorgey, Conseiller d’Etat

 

Débat / Pause
Sous la présidence d’Alain-Michel Cerreti, Conseiller du Pôle Santé et Sécurité des Soins auprès du Défenseur des Droits
-11h00 : Résultats du sondage : les Français et la loi « droits des malades »
Gaël Sliman, Directeur du pôle Opinion de BVA
-11h30 : Solidarité et politiques publiques de santé
Dominique Martin, Directeur des risques professionnels (CNAMTS), ancien directeur honoraire de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM)
-12h00 : Les mouvements sociaux sont-ils solubles dans le droit des patients ?
Henri Bergeron, sociologue au Centre de sociologie des organisations (CNRS/Sciences Po), coordinateur scientifique de la Chaire santé de Sciences-po
-12h30 : Le médicament et la loi du 4 mars 2002
Anne Laude, Professeur à l’Université Paris Descartes, co-directeur de l’Institut Droit et Santé

 

Déjeuner libre
Sous la présidence d’Etienne Caniard, Auteur du rapport sur la place des usagers dans le système de santé, Président de la Mutualité Française
-14h00 : La loi de 2002 vue de l’autre rive de l’Atlantique
Lary Brown, Professor of Public Health, Columbia University
-14h30 : La démocratie sanitaire : mythe, alibi ou réalité ?
Christian Saout, Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS)
-15h00 : La loi Kouchner : le regard d'un économiste
Régis Deloche, Professeur de sciences économiques au LIRAES
-15h30 : Une nouvelle loi sur les droits des malades ?
Didier Tabuteau, Responsable de la Chaire santé de Sciences-po, co-directeur de l’Institut Droit et Santé

 

Débat / Pause
-16h30 : Table-ronde : « La loi Kouchner vue par les politiques », sous la présidence de Bernard Kouchner,
ancien ministre délégué à la santé
- Claude Evin, ancien ministre de la santé, rapporteur de la loi du 4 mars 2002 à l’Assemblée Nationale
- Pierre Fauchon, ancien sénateur, membre du Conseil supérieur de la magistrature (sous réserve)
- Dominique Gillot, ancien secrétaire d’Etat, sénatrice
-17h30 clôture : Xavier Bertrand, ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé (sous réserve)

 

Comité scientifique d’organisation :
Mireille Bacache, Professeur à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut Droit et Santé
Anne Laude, Professeur à l’Université Paris Descartes, co-directeur de l’Institut Droit et Santé
Didier Tabuteau, Responsable de la Chaire santé de Sciences-po, co-directeur de l’Institut Droit et Santé

 

INSCRIPTION GRATUITE MAIS OBLIGATOIRE :
- Pour le lundi 5 mars, cliquer ici - Pour le mardi 6 mars, cliquer ici
- Pour les deux jours, cliquer ici
RENSEIGNEMENTS :
Marine Etcheverry : 01 42 86 42 04
ids@parisdescartes.fr

 

LIEU DE LA MANIFESTATION :
Lundi 5 mars 2012
Faculté de droit, Amphithéâtre Janet, 10, avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff
Accès : Métro : ligne 13 Plateau de Vanves ou
Porte de Vanves
Mardi 6 mars 2012
Université Paris Descartes, Amphithéâtre Giroud, 45, rue des Saints-Pères 75006 Paris
Accès : Métro : ligne 4 : Saint-Germain des-Prés ; ligne 12 : Rue du Bac ;
Bus : 48-58-95 ligne 10 : Mabillon
Tram : T3 Bus : 24-27-39-58-70-86-87-95-96
Colloque validé au titre de la formation continue.

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1 décembre 2011 4 01 /12 /décembre /2011 09:12

Les «Rencontres d’Hippocrate» sont des conférences mensuelles «grand public» organisées par la faculté de médecine de l'Université Paris Descartes.


Lors de ces rendez-vous, des personnalités du monde de la Santé, de la Politique et des Sciences humaines et sociales viennent échanger sur des thématiques liées à la Santé et à l’éthique. (voir la troisième sur la prise en charge des SDF)

 

Quatrième rencontre : la médecine humanitaire : lundi 12 décembre 2011 de 18h à 20h30
 

 

Une conférence prononcée par le Pr. Jean-François MATT EI, président de la Croix-Rouge française, ancien ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, professeur de pédiatrie et de génétique médicale à la faculté de médecine de Marseille.
 

 

Avec les interventions de :
Pr. Francine LECA, présidente-fondatrice de Mécénat Chirurgie cardiaque ;
Pr. Alain DELOCHE, fondateur de La Chaîne de l’espoir, cofondateur de Médecins du Monde et de Médecins sans Frontières, professeur à la faculté de médecine Paris Descartes ;
Un étudiant de la faculté de médecine de l'Université Paris Descartes, membre de l’association Solidarité étudiants médecine (SOLEM).

 

Entrée libre: Université Paris Descartes, faculté de médecine, 15 rue de l'école de médecine, amphithéâtre Portier

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23 novembre 2011 3 23 /11 /novembre /2011 11:00

 

INVITATION

Cycle de débat contradictoire 

des Rencontres Dauphine Santé

La santé en  France : 2012-2017

 

Avant le premier tour des élections présidentielles, l’association DESSEIN (Dauphine EcoSanté Social Entente et Idées Nouvelles) organise dans le cadre des Rencontres Dauphine Santé, un cycle de débats contradictoires à l’université Paris-Dauphine. Ces trois rendez-vous permettront de débattre des principaux enjeux du système de santé et de contribuer ainsi au débat électoral.

 

Débat 1 La médecine libérale, l’accès aux soins : à la croisée des chemins

Mardi 6 décembre 2011

9h-13h (Accueil 8h30)

Salle Raymond Aron 2ème étage; Université Paris Dauphine, Place du Maréchal de Lattre de Tassigny,75016 Paris

 

Médecine libérale, accès aux soins, un nouveau modèle se dessine avec de nombreuses questions sur les modalités d’exercices, où (en cabinet, en maison médicale), comment (seul, en groupe, avec d’autres professionnels, pour un exercice partagé, délégué ?) avec quelle rémunération (paiement à l’acte ? paiement à la performance ? paiement au forfait)

Ces sujets ne se conçoivent que dans la perspective de l’accès aux soins pour la population. L ’accessibilité aux soins est certes géographique avec la répartition des professionnels sur le territoire, financière avec le sujet des dépassements d’honoraires, et porte également sur certaines spécialités (pédiatres, ophtalmologistes, gynécologues.) Quelle sera la place des nouvelles technologies de l’information dans les soins primaires?

Autant de questions qui seront abordées dans le dialogue entre politiques et acteurs du système de santé, avec des experts et des étudiants

Le débat sera modéré par le Pr Claude Le Pen professeur d’économie Paris Dauphine et par le Dr Christine Roullière-Le Lidec, médecin et docteur en sciences économiques, présidente de DESSEIN

Le programme détaillé sera disponible très prochainement.

 

L"inscription est obligatoire. Merci de confirmer votre participation par mail : christine.roulliere@wanadoo.fr;

Nous vous donnons également les dates des deux autres débats. A bientôt la joie de vous revoir

Très amicalement

Christine Roullière-Le Lidec et l’équipe de DESSEIN

 

Débat 2 L’hôpital, le management: le problème ou la solution ?

mardi 31 janvier 2012

 

Débat 3 Bismarck, Beveridge: Débat d’hier, Débat d’aujourd’hui, Débat de demain ?

mardi 6 mars 2012

 

 

en partenariat avec :

Orange HealthCare Division Santé d’Orange,

Glaxo Smith Kline,

la Fédération Hospitalière de France,

le Collège des Economistes de la Santé,

le Laboratoire d'Economie et de Gestion des Organisations de Santé de l'Université Paris-Dauphine

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10 novembre 2011 4 10 /11 /novembre /2011 10:08

Les «Rencontres d’Hippocrate» sont des conférences mensuelles «grand public» organisées par la faculté de médecine de l'Université Paris Descartes. (voir la précédente sur les effets sanitaires de la réactivité nucléaire)
Lors de ces rendez-vous, des personnalités du monde de la Santé, de la Politique et des Sciences humaines et sociales viennent échanger sur des thématiques liées à la Santé et à l’éthique.

 

Troisème rencontre : l’urgence de la prise en charge des sans domicile fixe : lundi 21 novembre 2011 de 18h à 20h30
 

 

Une conférence prononcée par le Dr. Xavier EMMANUELL I, médecin, fondateur de Médecins sans Frontières et du SAMU social, président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées, ancien secrétaire d’état à l’action humanitaire d’urgence.
 

 

Avec les interventions de :
Pr. Jacques BL ACHER, chef du centre de diagnostic et de thérapeutique de l’hôpital Hôtel-Dieu, professeur à la faculté de médecine Paris Descartes ;
Dr. Jean-Guilhem XERRI, praticien hospitalier, président de l’association Aux Captifs la libération, membre du Conseil national des politiques de lutte contre les exclusions.

 

Entrée libre: Université Paris Descartes, faculté de médecine, 15 rue de l'école de médecine, amphithéâtre Portier

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9 novembre 2011 3 09 /11 /novembre /2011 08:00

L'Institut Droit et Santé de l'Université Paris Descartes et le cabinet Clifford Chance ont le plaisir de vous convier au colloque Etats de Santé :
"La réforme du médicament" Transparence, surveillance, ...
Jeudi 24 novembre 2011 de 13h30 à 18h00 (suivi d'un cocktail)

Chez Clifford Chance
9, place Vendôme
75001 Paris
Parking : Vendôme
Métro : Tuileries, Opéra ou Concorde
   
                          PROGRAMME
13:30 - 13:45     Accueil des participants
 

 

13:45 - 13:50     Allocution de bienvenue (Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance)
 

 

13:50 – 15:15     Un an de jurisprudence en droit des produits de santé (Novembre 2010 – Novembre 2011)
    Responsabilité :
    - Mireille Bacache (IDS) : Jurisprudence française et européenne
    - Thomas Baudesson (Clifford Chance) : Jurisprudence de certains pays européens
    Publicité : Olivier Gaillard (Clifford Chance)
    Contentieux administratif : Jérôme Peigné (IDS)
    Concurrence : Emmanuel Durand (Clifford Chance)
    Marques : Caroline Le Goffic (IDS)
    Brevets : Jean-Frédéric Gaultier (Clifford Chance)
    Q & A
 

 

15:15 – 15:30     Pause café
 

 

15:30 – 16:30     Arnaud Robinet (Député et conseiller général de la Marne, rapporteur du projet de loi) : Présentation générale du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
1ère Table ronde : La Transparence
Suivie d'un débat sur la transparence avec la participation de :
    Didier Tabuteau (IDS), modérateur
    Arnaud Robinet : Rapporteur du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
    Laurent Pitet (Directeur juridique et Compliance Officer, Bayer) : Point de vue d'un laboratoire pharmaceutique
    Daryl Fairbairn (Clifford Chance) : Eclairage sur le Sunshine Act
    Gunnar Sachs (Clifford Chance) : Situation en Allemagne
    Q & A
 

 

16:30 – 16:45     Pause café
 

 

16:45 – 18:00     2nde Table ronde : La Réforme de la surveillance du médicament
    Anne Laude (IDS), modérateur
    Edouard Couty (Rapporteur général des Assises du médicament et Conseiller-maître à la Cour des comptes) : Bilan des assises du médicament
    Blandine Fauran (Directrice des affaires juridiques et conformité du LEEM) : Le point de vue du Leem
    Gunnar Sachs (Clifford Chance) : Etat des lieux, transposition en droit allemand de la directive européenne sur la pharmacovigilance
    Q & A
 

 

18:00     Cocktail

Formulaire d'inscription en ligne (obligatoire)
Contacts :
Jean-Frédéric Gaultier
Avocat Associé Clifford Chance
+33 1 44 05 52 31
Olivier Gaillard
Avocat Counsel Clifford Chance
+33 1 44 05 52 97

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29 octobre 2011 6 29 /10 /octobre /2011 20:03

Les «Rencontres d’Hippocrate» sont des conférences mensuelles «grand public» organisées par la faculté de médecine de l'Université Paris Descartes. (voir la première relative à la rentabilité de la santé)
 

 

Lors de ces rendez-vous, des personnalités du monde de la Santé, de la Politique et des Sciences humaines et sociales viennent échanger sur des thématiques liées à la Santé et à l’éthique.
 

 

Deuxième rencontre : Tchernobyl, fukushima ... : les effets sanitaires de la réactivité nucléaire : lundi 07 novembre 2011 de 18h à 20h30
 

 

Avec les interventions de :
Mme Corinne LEPAGE, députée européenne, présidente et fondatrice de Cap 21, ancienne ministre de l’Environnement (sous réserve);
Pr. André AURENGO, membre de l’Académie nationale de Médecine, chef du service de médecine nucléaire de l’hôpital Pitié-Salpêtrière ;
M. Roland MASSE, membre de l’Académie des Technologies, président honoraire de l’Office de Protection contre les Radiations Ionisantes (OPRI).
 

 

Conférence modérée par le Pr. Dominique CHOUDAT, chef du service pathologies professionnelles de l’hôpital Cochin, professeur à la faculté de médecine Paris Descartes.

 

Entrée libre: université Paris Descartes, faculté de médecine, 15 rue de l'école de médecine, amphithéâtre Portier

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Traduction

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